Le processus de consultation publique

La consultation publique de la CMM sur le projet de plan métropolitain de gestion des matières résiduelles (PMGMR) se déroule en deux parties. Dans un premier temps, il s’agit d’informer le public et les groupes intéressés sur le projet à l’étude et, dans un deuxième temps, de leur permettre d’exprimer leur point de vue.

La première partie de l’audience

La première partie de l’audience publique se tiendra à compter du 14 octobre aux dates et endroits indiqués en page 15. Elle comprend deux types de séances (voir calendrier ci-dessous) : les séances générales et les forums thématiques.

Durant les séances générales, tous les citoyens, les groupes et les représentants des municipalités sont invités à poser les questions qui les préoccupent et à identifier les problèmes et les enjeux que soulève le plan. Les questions et les enjeux soulevés pourront porter indifféremment sur tous les éléments inclus au projet.

Les forums thématiques visent à permettre l’approfondissement de chacun des principaux éléments du projet par l’échange et la discussion. De ce fait, quatre thèmes seront abordés lors de quatre séances distinctes :

• état de la situation et expériences nord-américaines;
• efficacité des mesures et échéanciers;
• récupération et enfouissement;
• financement des mesures.

À l’occasion de ces forums, les citoyens, les groupes et les représentants des municipalités participantes pourront s’informer mutuellement et discuter de l’efficacité, des avantages et des inconvénients des stratégies et des mesures proposées. Ils pourront également les avenues de bonification du projet.

La deuxième partie de l’audience

La deuxième partie de l’audience est réservée à l’expression formelle des opinions, des commentaires et des suggestions sur le projet à l’étude. La commission entendra toutes les personnes, tous les groupes et toutes les associations, ainsi que les représentants des municipalités qui désirent se prononcer sur le projet. Les intervenants peuvent présenter leur opinion de façon verbale seulement ou accompagner leur présentation verbale d’un mémoire écrit. Cette deuxième partie de l’audience débutera le 24 novembre.

Comment participer ?

Lors de la première partie des audiences ou période d’information, les personnes qui désirent poser des questions doivent s’inscrire sur place, dès l’ouverture officielle de l’audience.

L’inscription à la deuxième partie réservée à l’expression des opinions doit se faire au bureau de la commission au plus tard le 17 novembre, en indiquant le nom et les coordonnées de la personne qui fera la présentation lors des audiences (adresse, téléphone, télécopieur et courriel), ainsi que l’endroit et la séance qui conviennent le mieux.

Si la présentation des opinions est accompagnée d’un mémoire écrit, un exemplaire imprimé et une version électronique du document doivent être envoyés au secrétariat de la commission une semaine avant la date de la prestation. Tous les mémoires de plus de 15 pages doivent être accompagnés d’un résumé d’au plus deux pages.

Les documents demeurent confidentiels jusqu’au moment de leur présentation en audience; ils sont alors rendus disponibles sur le microsite de la commission. Les mémoires reçus mais non présentés sont rendus publics à la toute fin de la deuxième partie des audiences.

Dates, heures et lieux des consultations

Les séances publiques couvriront les cinq secteurs de la CMM. Le calendrier comprend plusieurs séances générales (SG) et quatre forums thématiques (FT). Le forum thématique portant sur la récupération et l’enfouissement sera repris dans les quatre secteurs où se tiennent les consultations. La présentation du projet (PP) se fera dans chacun des secteurs visités, lors de la première séance, qui se tiendra toujours en soirée.

Le calendrier fixé par la commission est le suivant :

Première partie: la période d’information

Deuxième partie : la période d’expression des opinions

Dominique Barrette
pmgmr@cmm.qc.ca
Consultations publiques - PMGMR
514-350-2591